Moratoire demandé sur les gaz de schiste

par Éric Royer

Cacouna, le 31 janvier 2011

Monsieur Lucien Bouchard, président
Association pétrolière et gazière du Qc
140, Grande Allée Est
Québec (Qué.)  G1R 5P7

Objet : Moratoire demandé sur les gaz de schiste

Monsieur,
La Nation québécoise réside dans un état de droits et un état démocratique. En regard de ces deux aspects fondamentaux, force est d’admettre que le maintien des décisions actuelles du gouvernement libéral relativement à l’octroi de permis et de baux d’exploration ou d’exploitation des gaz de schiste sur le territoire de la Vallée du Saint-Laurent nous apparaît hautement contestable, autant sur les aspects environnemental, humain et organisationnel que sur l’aspect légal.
Nous tenons pour acquis que le gouvernement doit exercer une intendance intelligente et judicieuse de ses pouvoirs et prérogatives en matière de ressources naturelles; et cela, dans l’intérêt public, celui du Peuple. En d’autres mots, il doit se comporter «en bon père de famille».
Cela signifie certainement qu’il doit assumer les responsabilités et les compétences qui lui sont conférées par la législation.
Mais la notion de gouvernance «en bon père de famille» va encore plus loin; aux obligations minimales et traditionnelles, il faut ajouter l’anticipation des conséquences des décisions sur l’environnement et l’économie de la province, ou du pays, dans l’avenir.
Les questions économiques et environnementales se trouvent au coeur de la polémique entre le peuple et son gouvernement. Il nous apparaît clairement que la population du Québec, et en particulier celle de la Vallée du Saint-Laurent, ne retirera aucun bénéfice de cette industrie gazière. Elle devra pourtant subir tous les inconvénients graves connus ou anticipés par cette industrie.

De toute évidence, lorsque les propriétés foncières seront grevées de droits d’exploitation des ressources minières, comme celle des gaz de schiste, y compris les servitudes qui s’y rattachent, alors l’usage, la jouissance, l’exploitation et la valeur des héritages en seront gravement affectés, et cela, au détriment des propriétaires fonciers et de leur postérité.
L’opinion publique, se faisant entendre notamment par l’Opposition officielle, exhorte le Gouvernement à décréter un moratoire sur cette question controversée.  Vox populi, vox Dei.
Nous avons la conviction que l’aspect environnemental, à lui seul, devrait suffire pour justifier l’adoption d’un moratoire sur cette industrie. Cependant, dans l’éventualité où l’État persisterait à nier la prééminence de la question environnementale, nous soumettons ici un point de vue de droit qui, à lui seul, justifierait l’adoption d’un tel moratoire.
Les Élus ont certainement la meilleure tribune pour faire valoir leurs argumentations et leurs valeurs morales, mais, comme nous tous, ils doivent connaître et respecter le droit en vigueur.
Dans cette perspective, nous invoquons quelques points de droit pour soutenir que la seule approche responsable oblige l’adoption d’un moratoire sur l’industrie des gaz de schiste. Car, soyons clairs, permettre le développement de cette industrie sur notre territoire sans en avoir mesuré les conséquences et sans en avoir examiné les tenants et aboutissants constituerait une incurie, voir une forfaiture.
Brève argumentation juridique justifiant à elle seule, l’adoption d’un moratoire sur l’exploration et l’exploitation des gaz de schiste dans la province de Québec.
Le Code civil du Québec, entré en vigueur en 1994, reprend essentiellement les dispositions du Code civil du Bas-Canada qui datait de 1866.
L’article 951 du Code civil du Québec traite de la nature et de l’étendue du droit de propriété en ces termes:
Article 951. La propriété du sol emporte celle du dessus et du dessous.
Le propriétaire peut faire, au-dessus et au-dessous, toutes les constructions, ouvrages et plantations qu’il juge à propos; il est tenu de respecter, entre autres, les droits publics sur les mines, sur les nappes d’eau et sur les rivières souterraines.
Par ailleurs, l’article 952 précise que:
Article 952. Le propriétaire ne peut être contraint de céder sa propriété, si ce n’est par voie d’expropriation faite suivant la loi pour une cause d’utilité publique et moyennant une juste et préalable indemnité.
De plus, l’article 953 édicte que:
Article 953.    Le propriétaire d’un bien a le droit de le revendiquer contre le possesseur ou celui qui le détient sans droit; il peut s’opposer à tout empiétement ou à tout usage que la loi ou lui-même n’a pas autorisé.
Cela étant établi, nous voulons examiner plus particulièrement la portée de l’article 951 et concourir à sa juste interprétation.
On y mentionne que le propriétaire est tenu de respecter entre autres «les droits publics sur les mines». Cela est exact et absolument sans équivoque.
Encore faut-il établir à qui appartiennent ces droits publics sur les mines. Sont-ils toujours demeurés dans le domaine de l’État, ou ont-ils déjà été concédés ou accordés à des personnes en particulier ?
Ainsi formulé, l’article 951 du Code civil du Québec ne permet certainement pas d’écarter le propriétaire foncier comme titulaire des droits miniers, dans la mesure où l’on peut démontrer que ces droits lui appartiennent en vertu d’une chaîne de titres qui remonte à la Couronne; laquelle était, à l’origine, maîtresse des ressources mi-nières par droit de souveraineté.
Nous voulons attirer votre attention sur le fait que lorsqu’on examine la carte des claims de gaz de schiste de la Vallée du Saint-Laurent, dressée par le ministère des Ressources naturelles et de la Faune, on contemple une mosaïque où la presque totalité du territoire se trouve attribuée à des compagnies minières, pétrolières ou gazières. Cela constitue une méprise monumentale.
Nous croyons que cet impair n’aurait pas pu se produire si un examen foncier préliminaire eut été fait relativement à ce territoire.
Certains ouvrages de doctrine attestent de cas particuliers concernant la propriété du sous-sol dans certaines seigneuries de la Vallée du Saint-Laurent.
Par exemple, le «Traité du Domaine», rédigé par feu Jean Bouffard (1860-1920), officier en loi au département des Terres et Forêts et professeur de législation domaniale à l’Université Laval, constitue un travail de synthèse d’une extrême importance sur plusieurs aspects du droit foncier, tant public que privé, dont le régime légal minier dans la province de Québec.
Cette autorité nous enseigne, entre autres, qu’il y a cinq seigneuries qui furent concédées sous l’intendance de la Compagnie des Indes occidentales, avec des clauses particulières, de sorte qu’on ne peut absolument pas ignorer les droits miniers qui furent alors octroyés aux seigneurs, puis aux censitaires. Ces derniers sont les auteurs de la plupart des propriétés sises dans les seigneuries de Rivière-du-Loup en bas (alias Lachesnaye), Le Parc, Verbois (alias Terrebois), Terrebonne et La Petite-Nation.
En effet, la charte de la Compagnie des Indes occidentales et les actes de concession de ces cinq seigneuries comportent expressément une clause du genre: «y compris la propriété des mines et minières».
D’autres titres de concession seigneuriale comportent la mention: «Donner avis des mines au roi».
Mentionnons qu’à l’époque dudit Jean Bouffard, la Cour d’appel, dans un cas d’espèce, avait interprété cette dernière clause en faveur de l’État, mais il faut dire que la Cour Suprême du Canada n’avait jamais été saisie de cette question controversée.
D’autres seigneuries concédées sous le Régime anglais comportent la clause: «Or et argent seuls réservés à la Couronne». Dans ce contexte, les autres ressources du sous-sol, comme les gaz de schiste, ne feraient plus partie du domaine de l’État.
Vu ce qui précède, il faut reconnaître que plusieurs ressources du sous-sol pourraient légalement appartenir à des propriétaires fonciers (sous réserve de la redevance régalienne en faveur de la Couronne; laquelle était de dix pourcent, à l’époque des rois de France). Dans ces circonstances, l’État ne pourrait donc pas concéder lesdites ressources à des tiers sans recourir à l’expropriation au préalable.
Lorsqu’on évoque l’expropriation, on doit envisager une « juste et préalable indemnité» envers l’exproprié, tel que le prévoit le Code civil.
Faudra-t-il indemniser uniquement le tréfoncier, sachant que ses voisins et arrière-voisins souffriront aussi des inconvénients et dommages collatéraux engendrés par les activités de cette industrie ?
Inévitablement, il faudra se demander si une telle expropriation se fera réellement dans l’intérêt public, sachant que ce sont des compagnies privées, minières, pétrolières et gazières, qui profiteront de cette manne.
En conclusion, nous vous soumettons res-pectueusement qu’un examen juridique approfondi, une expertise foncière adéquate et une étude d’impacts environnementaux devront être réalisés au préalable.

Nous réitérons que seul un moratoire permettra de remplir les obligations du Gouvernement à ces égards.
Nous espérons que votre vocation d’officier public dominera vos activités de lobbyiste dans vos nouvelles fonctions.
Faites ce que doit à l’égard de vos concitoyens.

Éric Royer
Cacouna (Québec)
G0L 1G0

C.c. Bureau d’audiences publiques
C.c. Le Devoir
C.c. Journal L’Épik

Un ancrage pour le développement local... par Yvan Roy

La publication prochaine du livre «Le commerce et la villégiature aux 19e et 20e siècles, à Cacouna» pourrait se révéler un point d’ancrage privilégié pour notre développement local.
Les modalités de sa création sont elles-mêmes un exemple de collaboration exceptionnelle. Près de 70 personnes ont été approchées ou contactées et ont généreusement partagé souvenirs, expé-riences, témoignages, documents, photos. Plusieurs d’entre eux racontaient fièrement les prouesses de leur père, leur mère, leurs grands-parents, ou les moments les plus précieux de leur propre enfance ou adolescence. N’est-ce pas là l’occasion rêvée d’ancrer notre appartenance au milieu?
Quant au sujet traité: deux siècles de débrouillardise et d’originalité de nos prédécesseurs, parents, grands-parents, concitoyens d’hier, qui nous démontrent de multiples façons comment ils se sont adaptés aux incessants changements que leur imposaient les affluences saisonnières de touristes et de villégiateurs, avec leurs besoins particuliers. On retrouve là une mine inépuisable d’initiatives et d’imagination qui peut être des plus inspirante encore aujourd’hui.
Le couple Dionne-Pelletier a cumulé plus de 1 500 heures de recherche, compilation, rencontres, écriture, pour en arriver à l’étape de publication. Il fallait des passionnés pour réaliser ce défi. Ces heures peuvent entrer dans l’évaluation du projet, aux fins de subvention, en étant comptabilisées comme participation financière des auteurs, mais elles ne sont pas rémunérées. C’est du bénévolat-passion.
Comme ce fut le cas pour les précédentes publications: «Nelligan à Cacouna» et «Découvrir Cacouna», l’EPIK, éditeur, tente d’autofinancer ces publications en faisant appel aux subventions régionales et locales (MRC-Pacte rural, CLD, SADC, Municipalité) et en offrant aux gens du milieu divers types de partenariat (voir page 20).
La publication a un triple objectif:
1- La sensibilisation du milieu à la richesse de notre histoire et de notre patrimoine, en rendant le livre facilement accessible dans le milieu (ventes fréquentes à prix réduit, dons à la bibliothèque, à l’école, en tirage lors d’événements locaux);
2- La visibilité du milieu, en diffusant le livre hors nos murs, à diverses occasions: salons du livre, journalistes, auteurs connus, artistes, personnalités publiques, visiteurs de marque, conférenciers, ou en prix de présence lors de congrès, colloques ou animations, etc..
3- L’établissement d’un fonds pour la poursuite des projets de mise en valeur de notre patrimoine. Avec la vente des livres passés, nous avons pu compléter le financement des 4 grands panneaux d’interprétation sur les lieux-dits, que nous avions sous-évalués lors de la présentation du projet; réalisé des montages plastifiés sur diverses thématiques cacounoises, utilisables lors d’événements (colloques, congrès, lieux d’exposition); et nous avons en projet la réalisation de nouveaux panneaux d’interprétation (entre autres, sur la géologie de Cacouna, sur Nelligan à Cacouna, sur le secteur de la Rue Robichaud, sur le village vu du fleuve...), et une participation à la réfection des circuits patrimoniaux, qui prennent de l’âge...
Le nouveau conseil municipal,  devant l’ur-
gence de finaliser le projet majeur d’aqueduc-égouts, n’a pas eu d’autres choix que de concentrer son énergie dans ce projet. Nous souhaitons maintenant que, après avoir eu, de justesse, la note de passage lors de la dernière évaluation pour conserver sa candidature aux Plus beaux villages du Québec, après avoir aboli l’ancien PIIA (qui était devenu désuet et inapplicable mais qui avait servi à démontrer la volonté politique des élus à préserver leur patrimoine bâti) sans le remplacer par une autre intégration de règlement plus adaptée, ce conseil se penche sur les meilleures façons de regagner la crédibilité et la notoriété que Cacouna s’était acquises, dans la décennie d’avant fusion, en établissant ses circuits patrimoniaux, en s’associant aux initiatives culturelles du milieu (Comité socioculturel) et en définissant ses propres règles pour préserver le patrimoine bâti (PIIA).
Une réflexion est à faire, et l’occasion est belle avec ce nouveau projet. À vibrer au dynamisme de nos prédécesseurs, nous redécouvrirons peut-être le remarquable potentiel de notre milieu, avec sa verdure encore luxuriante, son fleuve, ses baies et ses plages omniprésentes, ses espaces naturels aux mille surprises...
«Qui s’y frotte s’y pique!» Laissons-nous donc contaminer, à notre tour, par l’esprit et l’énergie de ces vaillants bâtisseurs du «pays du porc-épic»?

ÉNERGIE CACOUNA : TOUT ÇA POUR ÇA

Sur le site d’Énergie Cacouna, on peut lire : « Le 31 décembre 2008, Énergie Cacouna fermera le bureau de Cacouna pour une période indéterminée. »

En prenant connaissance des nombreuses raisons citées par les promoteurs pour justifier sa décision de fermer son bureau de Cacouna, on se rend bien compte qu’Énergie Cacouna est loin d’avoir en main le contrôle de la situation, contrairement à ce qu’ils ont fortement prétendu durant toute la durée du processus d’acceptation du projet.

Je trouve déplorable que des promoteurs puissent débarquer dans un village pour faire une multitude de promesses comme « une pluie de millions pour la région » et par la suite se retirer sans tambour, ni trompette. Toute cette histoire a provoqué des tensions dans le village. Beaucoup de stress et de labeur pour défendre ou s’opposer au projet.

Pour tous ces inconvénients créés chez les villageois, est-ce qu’Énergie Cacouna va nous proposer une redevance? Il me semble qu’avant de provoquer tous ces remous dans un village, les promoteurs devraient s’assurer d’avoir de réelles garanties pour réaliser leur projet, plutôt que de promettre la lune et ne rien donner en retour.

Réjean Dion
Cacouna

Cacouna le 30 août 2008

Monsieur le maire et messieurs les conseillers de la municipalité de Cacouna,

Il est désolant d’apprendre que la villa Woodside qui fait partie des circuits des Randonnées du passé soit menacée de démolition juste après que nous ayons lancé le nouveau guide du patrimoine : Découvrir Cacouna, ses lieux-dits et ses circuits, le dimanche 17 août dernier. Il est déconcertant de voir qu’il est possible, encore aujourd’hui, d’acheter un bâtiment patrimonial d’une grande valeur et de le raser au sol. Même si cette villa n’est pas visible de la rue Principale, elle possède un riche passé. En effet, elle fut construite en 1873 pour la famille de Frédérick Montizambert, médecin en chef (1869) de la station de la Quarantaine de Grosse-Isle, sur le fleuve près de Québec. Par son action, ce dernier sauva plusieurs vies humaines. Il fut nommé sous-ministre de la Santé au Canada en 1899. Entre 1873 et 1993, la villa accueillit la famille et ses descendants.

Entourée d’arbres et juchée sur la falaise de Cacouna, cette villa est un bel exemple du mouvement pittoresque qui dominait au XIXe siècle l’architecture au Québec. Depuis son achat en 1993, elle fut laissée sans entretien et a subi les intempéries. Pourtant, combien d’amoureux d’architecture ancienne l’auraient achetée pour lui redonner fière allure. D’autres demeures du même style néo-gothique, dont les propriétaires ont été soucieux et respectueux de leur histoire et de leur architecture, comme la villa MacKay et Rockcliff, suscitent l’admiration des visiteurs et ont contribué, en 2000, à faire de Cacouna un des 25 plus beaux villages du Québec.

Lorsqu’une municipalité est honorée de ce titre, ses élus ne doivent-ils pas mettre tous les efforts possibles pour garder ses bâtiments riches en histoire. Nous trouvons inacceptable que la villa Woodside soit démolie. Il faudrait étudier sérieusement toutes les options et favoriser sa conservation en cherchant des programmes d’aide à sa restauration. Il a été décidé qu’à Cacouna, la rue Principale deviendrait la rue du Patrimoine. N’est-ce pas l’occasion d’initier un mouvement pour favoriser une mise en valeur du patrimoine, et la villa Woodside en serait l’exemple?

Nous espérons que, dans le futur, la municipalité se dotera de règlements de protection de ses bâtiments patrimoniaux, car le PIIA déjà en place n’empêche pas d’éventuels acheteurs de prendre possession de bâtiments historiques pour les démolir par la suite en prétextant qu’ils sont dangereux. Pourquoi ne pas emboîter le pas à Kamouraska, Notre-Dame-du-Portage, Rivière-du-Loup et L’Isle-Verte et reconnaître des secteurs de Cacouna comme site du patrimoine, ce qui pourrait aider à la conservation et à la restauration de notre patrimoine bâti qui suscite toujours un grand intérêt touristique. Restaurer un bâtiment, c’est coûteux, mais aussi une plus-value pour le propriétaire qui possède cette demeure historique et combien enrichissant pour toute la communauté et la région.

Le comité du patrimoine de Cacouna,
Lynda Dionne, Joanne Lepage, Jeanne Maguire, Yvan Roy

Message: Bonjour,

Toutes mes félicitations, votre site est superbe : à la fois bien
illustré et informatif.

Un citoyen qui n'a jamais oublié Cacouna.

Alain Roberge, Dieppe, N.B.

CROISIÈRES À CACOUNA

Monsieur le maire,

C’est en tant que grandes admiratrices du Bas-St-Laurent et fidèles touristes de cette région que nous vous écrivons.
Pourquoi ne pas faire à Cacouna un port qui accueille les bateaux de croisière comme Saguenay l’a réalisé profitant des subventions fédérales et provinciales?
Ayant fait à maintes reprises les différentes croisières partant de Montréal ou de Québec, nous sommes attristées de voir que le port de Cacouna ne reprenne pas un essor favorisant le tourisme comme il l’a déjà fait au XIXe siècle.
Cette région magnifique mérite d’être visitée en l’abordant par la voie fluviale, voie majestueuse par laquelle nos premiers colons l’ont sillonnée. Cela créerait un attrait touristique additionnel.
Nous nous étonnons du peu d’exploitation de ce potentiel que présente le paysage fluvial. D’autant plus que les bateaux de croisière permettent un afflux de touristes souvent avides de comprendre une autre culture. Et cette culture, monsieur le maire, votre région la possède et est désireuse de la communiquer.
La Nouvelle-Angleterre, le Nouveau-Brunswick ainsi que la Nouvelle-Écosse et maintenant Saguenay, qui profitent de l’apport du passage de ces transatlantiques, ont aménagé leurs ports et apporté une prospérité locale non négligeable. Les retombées économiques ont déjà été mesurées et évaluées; elles sont donc certaines.
Nous regrettons que le Bas-St-Laurent ne développe pas ce créneau touristique. L’idée d’un port méthanier – à notre avis mauvaise car cela irait à l’encontre de la préservation du paysage – nous indique que les eaux sont assez profondes pour accueillir des bateaux à fort tonnage. Ceci démontre que notre suggestion est envisageable.
Nous vous soumettons cette idée car nous serions les premières à réserver une croisière qui aurait cette escale et nous serions ravies de voir cette région développée dans le créneau qui lui convient le plus : le tourisme de luxe.
Nous espérons, monsieur le maire, que cette suggestion soit considérée de façon attentive par vous et vos conseillers et vos électeurs.
En attendant votre réponse, nous vous prions d’agréer l’expression de nos salutations distinguées.

Louise Letocha, Outremont
Michèle Morosoli, Shefford

Août 2008

Bravo pour les nouveaux outils de mise en valeur de notre incomparable
village et par le fait même de notre région. Bravo à toute l'équipe et bon
vent!!!
Germain

Il y eut un soir...et il y eut un matin: ce fut le premier jour.
Réal